Voyez comment coordonner les prestations d’invalidité et les indemnités pour accident du travail

Voyez comment coordonner les prestations d’invalidité et les indemnités pour accident du travail

Il y a de nombreux avantages à coordonner les prestations d’invalidité de courte durée (ICD) ou de longue durée (ILD) et les indemnités pour accident du travail. Cette pratique pourrait représenter un gain de temps et des économies, pour vous comme pour les participants de votre régime.

Les blessures et les maladies professionnelles donnent lieu à des demandes d’indemnités pour accident du travail. Si la même blessure ou maladie cause une invalidité de courte ou de longue durée, il faut également présenter une demande de prestations ICD ou ILD.

Quel est l’intérêt de coordonner ces deux demandes?

Si les prestations ICD ou ILD de l’employé sont approuvées et qu’elles sont supérieures aux indemnités pour accident du travail, la coordination des prestations peut permettre à l’employé de recevoir la différence. Faute d’avoir présenté une demande de prestations d’invalidité, l’employé pourrait se retrouver sans aucune prestation s’il n’est pas en mesure de reprendre le travail après le règlement de son dossier d’indemnisation pour accident du travail.

Que doivent savoir les participants du régime au sujet de la coordination des prestations?

Tout d’abord, le participant doit vérifier si sa protection en cas d’invalidité couvre les invalidités professionnelles ou non professionnelles. Une protection en cas d’invalidité non professionnelle ne le couvrira pas en cas de blessure ou de maladie professionnelle. Si le régime couvre les activités professionnelles, le participant doit présenter une demande de prestations ICD ou ILD.

Lorsqu’une demande de prestations ILD est approuvée, les primes d’assurance invalidité et d’assurance vie peuvent faire l’objet d’une exonération, selon les dispositions de la police.

Le montant des indemnités pour accident du travail est déduit du montant des prestations ICD ou ILD. Si ces indemnités sont inférieures aux prestations d’invalidité offertes, l’assureur versera la différence au participant.

L’employé qui n’a pas repris le travail, mais dont la demande d’indemnités pour accident est refusée ou classée et dont les prestations sont interrompues, peut quand même avoir droit aux prestations ICD ou ILD, en fonction de l’évaluation de sa demande et des dispositions de la police.

Pour tout renseignement complémentaire, communiquez avec votre conseiller en assurance collective.